Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCIA FRUITS
Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS

Numéro de dépôt :
952737
Date de dépôt :
05/09/1975
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque PROVENCIA FRUITS

Déposée le 5 septembre 1975 par Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « PROVENCIA FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS domicilié(e) (coopérative), chemin des Vieux-Remparts, Orange (Vaucluse). - France.

La marque PROVENCIA FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROVENCIA FRUITS est expirée depuis le 5 septembre 1985.

Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE FRUITEX


Coopérative Agricole Fruitière PROVENCIA-FRUITS - (coopérative), chemin des Vieux-Remparts, Orange (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Fruits.